Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLECHASSE
NATAN Michel

Numéro de dépôt :
93483261
Date de dépôt :
13/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2003

Présentation de la marque BELLECHASSE

Déposée le 13 septembre 1993 par NATAN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLECHASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est NATAN Michel, domicilié(e) 60, rue Boissière, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAN Michel - France.

La marque BELLECHASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLECHASSE est expirée depuis le 13 septembre 2003.

NATAN Michel a également déposé les autres marques suivantes : BELLECHASSE , PAVILLON ROYAL


NATAN Michel - 60, rue Boissière, 75116 PARIS - France


NATAN Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Produits en cuir ou imitation cuir, ou peaux d'animaux, à savoir: - Sac à main, valise, bagage, porte-document, porte-feuille porte-carte, porte-billets, porte-monnaie, étui pour clefs (article de maroquinerie) porte-stylos, porte-photos, porte-chéquiers, malle, baluchon, cartable, sac à dos, trousse de voyage, trousse de toilette. - Maillots de corps pour Homme et Femme Tee shirts

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.